Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOPACK
Monsieur Dong Jean

Numéro de dépôt :
95587185
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2005

Présentation de la marque CARTOPACK

Déposée le 7 septembre 1995 par monsieur Dong Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTOPACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est monsieur Dong Jean domicilié(e) 52 Av des Robaresses, 78570 Andrésy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dong Jean - France.

La marque CARTOPACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTOPACK est expirée depuis le 7 septembre 2005.

Dong Jean a également déposé les autres marques suivantes : WRAP PACK , CARTOFILM


Monsieur Dong Jean - 52 Av des Robaresses, 78570 Andrésy - France


Monsieur Dong Jean - France


Inscription le 5 février 1997 - Retrait partiel n°232423 - Publication au BOPI 1997-02-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Emballage et empaquetage sous feuilles ou autres. Papier d'emballage, emballages pour bouteilles (carton ou papier), sachets pour cuisson, sacs à ordures (papier et matières plastiques), sacs (enveloppes pochettes pour l'emballage en papier et matières plastiques Tube carton ou plastique. Housses plastiques, boîtes en bois et matières plastiques bouchage plastique, bouchons, Récipients d'emballage en matières plastiques

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.